L’itération du tribunal lointain
Une civilisation confia toute sa justice à un tribunal unique, siégeant au centre de l’univers. Le moindre litige entre voisins, la moindre dispute de village, devait y être porté. Le tribunal était savant et impartial, mais il était loin, lent, et ne connaissait rien des mondes qu’il jugeait.
Les êtres cessèrent de lui soumettre leurs différends. Ils se firent justice eux-mêmes, et la vengeance remplaça le droit. Dans une autre itération, chaque monde jugea ses propres affaires, et le tribunal universel ne fut saisi que des crimes qui dépassaient tous les mondes. Il fut moins occupé, mais beaucoup plus respecté.
Chaque échelle et chaque pôle juge d’abord ce qui le concerne ; le tribunal du réseau n’intervient qu’en complément.
Le texte de l’article : « Du maillage de la justice » ›
La justice du réseau repose sur un principe de complémentarité : chaque échelle et chaque pôle juge d’abord ce qui le concerne. Le tribunal du réseau n’intervient que dans les cas prévus au présent article, ou lorsqu’une justice compétente ne peut pas ou ne veut pas juger.
Le caractère mixte des parties ne suffit pas, à lui seul, à retirer un litige à la juridiction locale compétente. La répartition des compétences est la suivante :
| Ce qui est jugé | Juridiction compétente |
|---|---|
| Une affaire interne à une ville, une région, une nation ou une planète | La justice de cette échelle, selon ses propres lois, dans le respect de la charte |
| Un litige entre êtres d’un même pôle | La justice de ce pôle, dans les conditions de l’Article XIV-3 |
| Un litige entre êtres de pôles différents | La juridiction locale compétente, avec les garanties de l’Article XIV-3 ; le tribunal du réseau, en formation mixte, lorsque la nature transfrontière de l’affaire, sa gravité, un conflit de compétence ou l’absence de garanties locales le justifie |
| Une atteinte aux principes fondamentaux : écrasement, extinction, torture, esclavage, servitude, cannibalisme, effacement d’un être de l’histoire | Le tribunal du réseau, quel que soit le lieu |
| Un acte commis au moyen du voyage dans le temps | Le tribunal du réseau (voir Article VI-4) |
| Un recours pour partialité ou déni de justice, à n’importe quelle échelle | Le tribunal du réseau |