Article XIV-1
Du maillage de la justice
Chaque échelle et chaque pôle juge d’abord ce qui le concerne ; le tribunal du réseau n’intervient qu’en complément.
La justice du repose sur un principe de complémentarité : chaque échelle et chaque pôle juge d’abord ce qui le concerne. Le tribunal du réseau n’intervient que dans les cas prévus au présent article, ou lorsqu’une justice compétente ne peut pas ou ne veut pas juger.
Le caractère mixte des parties ne suffit pas, à lui seul, à retirer un litige à la juridiction locale compétente. La répartition des compétences est la suivante :
| Ce qui est jugé | Juridiction compétente |
|---|---|
| Une affaire interne à une ville, une région, une nation ou une planète | La justice de cette échelle, selon ses propres lois, dans le respect de la charte |
| Un litige entre êtres d’un même pôle | La justice de ce pôle, dans les conditions de l’Article XIV-3 |
| Un litige entre êtres de pôles différents | La juridiction locale compétente, avec les garanties de l’Article XIV-3 ; le tribunal du réseau, en formation mixte, lorsque la nature transfrontière de l’affaire, sa gravité, un conflit de compétence ou l’absence de garanties locales le justifie |
| Une atteinte aux principes fondamentaux : écrasement, extinction, torture, esclavage, servitude, cannibalisme, effacement d’un être de l’histoire | Le tribunal du réseau, quel que soit le lieu |
| Un acte commis au moyen du voyage dans le temps | Le tribunal du réseau (voir Article VI-4) |
| Un recours pour partialité ou déni de justice, à n’importe quelle échelle | Le tribunal du réseau |
Exposé des motifs
L’auteur a posé la question du maillage : qu’est-ce qui relève d’une échelle, d’un pôle, de tous les pôles ? La charte y répond par le principe de complémentarité, qui applique à la justice la subsidiarité du réseau (voir Article XIII-4). Une ville connaît mieux ses habitants que l’univers ; un pôle comprend mieux sa propre nature que les deux autres. Il est donc juste que chacun juge d’abord ce qui le concerne.
Mais trois sortes d’affaires dépassent toute échelle et tout pôle. Les litiges entre pôles, d’abord, car aucun pôle ne peut être juge dans sa propre cause contre un autre. Les atteintes aux principes fondamentaux, ensuite, car elles menacent l’harmonie de tous, et le pôle ou l’échelle qui les commet est rarement prêt à se juger lui-même. Les actes commis à travers le temps, enfin, car seule une justice distribuée dans le temps peut les atteindre.
Le recours pour partialité ou déni de justice garantit qu’aucune échelle ne peut protéger ses membres en refusant de les juger, ni écraser un être en le jugeant mal.
Jurisprudence de la boucleL’itération du tribunal lointain
Une civilisation confia toute sa justice à un tribunal unique, siégeant au centre de l’univers. Le moindre litige entre voisins, la moindre dispute de village, devait y être porté. Le tribunal était savant et impartial, mais il était loin, lent, et ne connaissait rien des mondes qu’il jugeait.
Les êtres cessèrent de lui soumettre leurs différends. Ils se firent justice eux-mêmes, et la vengeance remplaça le droit. Dans une autre itération, chaque monde jugea ses propres affaires, et le tribunal universel ne fut saisi que des crimes qui dépassaient tous les mondes. Il fut moins occupé, mais beaucoup plus respecté.
Objection et réponseVotez avant de lire la réponse
Objection. Laisser chaque échelle juger selon ses propres lois produira des justices très inégales d’un monde à l’autre.
Et vous, qu’auriez-vous répondu ? Votre position, avant de lire la réponse :
Votre position : . Voici la réponse de la charte.
Réponse. C’est inévitable, et c’est aussi le respect de la diversité des mondes. Mais l’inégalité a des limites : chaque justice doit respecter la charte, et tout être peut saisir le tribunal du réseau s’il est victime d’un jugement partial ou d’un déni de justice. L’uniformité absolue serait plus égale, mais elle serait aussi plus lointaine et moins comprise.
Exemple terrestre
Le Statut de Rome de 1998, qui a créé la Cour pénale internationale, repose sur ce principe de complémentarité : la Cour n’intervient que lorsque les juridictions nationales ne peuvent pas ou ne veulent pas juger. La Cour ne remplace donc pas toute justice nationale. Après le génocide de 1994, le Rwanda a combiné une justice internationale, nationale et communautaire, avec les juridictions villageoises gacaca, pour juger des centaines de milliers d’affaires.