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Titre XIV

De la justice

8 articles·environ 30 min

Le présent titre organise la justice dans un univers où la mort n’est plus définitive et où le temps est réversible. Il règle le maillage des juridictions entre les échelles et les pôles, le tribunal du réseau, le regard de chaque pôle sur la justice des autres, les garanties du procès, la justice réparatrice, la neutralisation des dangers extrêmes, et la garantie de l’amnistie.

Un titre ouvert. La justice est l’un des sujets les plus difficiles de cette charte. Elle doit être assez forte pour protéger les êtres, et assez sûre pour ne pas faire peur à ceux qui hésitent à adhérer. Car plus un être ou une civilisation a commis d’exactions dans la guerre de tous contre tous, plus il craint que le réseau ne lui fasse payer son passé. Ce titre est donc soumis à la discussion des membres, et pourra être amendé à mesure que l’expérience s’accumule. Il repose sur une conviction : dans un univers où beaucoup peut se réparer, la justice doit d’abord réparer, et garantir la parole donnée. Certaines pertes peuvent être réparées ou atténuées ; d’autres ne le peuvent pas entièrement. La confiance peut parfois se reconstruire, sans que cette reconstruction soit exigible.

Saison 14 · 8 récits de la boucleLire ce titre en fables ›

Article XIV-1

Du maillage de la justice

3 min

Chaque échelle et chaque pôle juge d’abord ce qui le concerne ; le tribunal du réseau n’intervient qu’en complément.

1

La justice du repose sur un principe de complémentarité : chaque échelle et chaque pôle juge d’abord ce qui le concerne. Le tribunal du réseau n’intervient que dans les cas prévus au présent article, ou lorsqu’une justice compétente ne peut pas ou ne veut pas juger.

2

Le caractère mixte des parties ne suffit pas, à lui seul, à retirer un litige à la juridiction locale compétente. La répartition des compétences est la suivante :

Ce qui est jugé Juridiction compétente
Une affaire interne à une ville, une région, une nation ou une planète La justice de cette échelle, selon ses propres lois, dans le respect de la charte
Un litige entre êtres d’un même pôle La justice de ce pôle, dans les conditions de l’Article XIV-3
Un litige entre êtres de pôles différents La juridiction locale compétente, avec les garanties de l’Article XIV-3 ; le tribunal du réseau, en formation mixte, lorsque la nature transfrontière de l’affaire, sa gravité, un conflit de compétence ou l’absence de garanties locales le justifie
Une atteinte aux principes fondamentaux : écrasement, extinction, torture, esclavage, servitude, cannibalisme, effacement d’un être de l’histoire Le tribunal du réseau, quel que soit le lieu
Un acte commis au moyen du voyage dans le temps Le tribunal du réseau (voir Article VI-4)
Un recours pour partialité ou déni de justice, à n’importe quelle échelle Le tribunal du réseau
Exposé des motifs

L’auteur a posé la question du maillage : qu’est-ce qui relève d’une échelle, d’un pôle, de tous les pôles ? La charte y répond par le principe de complémentarité, qui applique à la justice la subsidiarité du réseau (voir Article XIII-4). Une ville connaît mieux ses habitants que l’univers ; un pôle comprend mieux sa propre nature que les deux autres. Il est donc juste que chacun juge d’abord ce qui le concerne.

Mais trois sortes d’affaires dépassent toute échelle et tout pôle. Les litiges entre pôles, d’abord, car aucun pôle ne peut être juge dans sa propre cause contre un autre. Les atteintes aux principes fondamentaux, ensuite, car elles menacent l’harmonie de tous, et le pôle ou l’échelle qui les commet est rarement prêt à se juger lui-même. Les actes commis à travers le temps, enfin, car seule une justice distribuée dans le temps peut les atteindre.

Le recours pour partialité ou déni de justice garantit qu’aucune échelle ne peut protéger ses membres en refusant de les juger, ni écraser un être en le jugeant mal.

Jurisprudence de la boucleL’itération du tribunal lointain

Une civilisation confia toute sa justice à un tribunal unique, siégeant au centre de l’univers. Le moindre litige entre voisins, la moindre dispute de village, devait y être porté. Le tribunal était savant et impartial, mais il était loin, lent, et ne connaissait rien des mondes qu’il jugeait.

Les êtres cessèrent de lui soumettre leurs différends. Ils se firent justice eux-mêmes, et la vengeance remplaça le droit. Dans une autre itération, chaque monde jugea ses propres affaires, et le tribunal universel ne fut saisi que des crimes qui dépassaient tous les mondes. Il fut moins occupé, mais beaucoup plus respecté.

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Objection et réponseVotez avant de lire la réponse

Objection. Laisser chaque échelle juger selon ses propres lois produira des justices très inégales d’un monde à l’autre.

Et vous, qu’auriez-vous répondu ? Votre position, avant de lire la réponse :

Exemple terrestre

Le Statut de Rome de 1998, qui a créé la Cour pénale internationale, repose sur ce principe de complémentarité : la Cour n’intervient que lorsque les juridictions nationales ne peuvent pas ou ne veulent pas juger. La Cour ne remplace donc pas toute justice nationale. Après le génocide de 1994, le Rwanda a combiné une justice internationale, nationale et communautaire, avec les juridictions villageoises gacaca, pour juger des centaines de milliers d’affaires.

Article XIV-2

Du tribunal du réseau

3 min

Le tribunal du réseau réunit des juges indépendants venus des trois pôles, en nombre égal.

1

Le tribunal du est composé de juges venus des trois pôles, en nombre égal, indépendants de leur pôle d’origine dans l’exercice de leurs fonctions.

2

Les juges sont désignés pour un mandat limité et non renouvelable, selon des critères publics de compétence et d’indépendance. Leur désignation combine plusieurs collèges et n’appartient jamais à la seule assemblée délibérante. Ils ne peuvent exercer aucune autre fonction du réseau (voir Article XIII-1). Les conflits d’intérêts entraînent récusation. La révocation ne peut intervenir que pour des motifs préétablis, selon une procédure indépendante. Les conditions matérielles et les perspectives de fonctions ultérieures ne doivent pas créer de dépendance envers les parties.

3

Le tribunal siège à plusieurs époques et en plusieurs lieux. Ses décisions sont conservées dans la mémoire commune, et ne peuvent être modifiées par le voyage dans le temps. Les archives conservent les décisions successives et leurs corrections, sans effacer leur historique.

4

Les gardiens des êtres non parlants peuvent saisir le tribunal au nom de ceux qu’ils représentent (voir Article XI-2).

Exposé des motifs

Le tribunal du réseau est la seule juridiction dont la compétence s’étend à tous les pôles et à toutes les échelles. Sa composition doit donc garantir qu’aucun pôle ne le domine : des juges en nombre égal pour chaque pôle, comme l’Assemblée des trois pôles donne un poids égal à chacun (voir Article IV-15).

L’indépendance des juges est protégée de trois manières. Leur mandat est limité, pour qu’ils ne s’installent pas dans le pouvoir ; il n’est pas renouvelable, pour qu’ils ne cherchent pas à plaire à ceux qui pourraient les reconduire ; et il est incompatible avec toute autre fonction, pour que le juge ne soit jamais aussi législateur ou exécutant.

La troisième phrase reprend la solution de l’Article VI-4 : une justice attachée à un seul moment du temps pourrait être contournée ou attaquée dans son passé. Le tribunal est donc distribué dans le temps, et ses décisions sont protégées par la mémoire commune, confiée à des institutions plurielles (voir Article XIII-6). Leur résistance aux altérations temporelles est une propriété du dispositif que l’univers de la charte rend possible, avec ses limites (voir Article VI-3 et Article VI-4) ; elle ne découle pas de leur seule conservation.

Le mandat non renouvelable limite une pression, mais pas toutes : c’est pourquoi s’y ajoutent des critères publics de nomination, la récusation, la protection contre la révocation et l’indépendance matérielle.

Jurisprudence de la boucleL’itération des juges reconduits

Les juges d’un tribunal universel pouvaient être reconduits indéfiniment par les puissances qui les avaient nommés. Ils étaient compétents et honnêtes. Mais ils savaient tous que leur reconduction dépendait de ces puissances.

Peu à peu, sans que personne ne le leur demande, ils devinrent plus indulgents envers ceux qui les nommaient, et plus sévères envers les autres. Ils ne se croyaient pas partiaux ; ils étaient seulement prudents. Dans une autre itération, chaque juge ne siégea qu’une fois, pour un long mandat, sans espoir ni crainte d’être reconduit. Il n’avait plus rien à attendre de personne, et jugea comme il le pensait.

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Objection et réponseVotez avant de lire la réponse

Objection. Des juges désignés par leurs pôles resteront fidèles à ceux-ci, quelle que soit leur indépendance proclamée.

Et vous, qu’auriez-vous répondu ? Votre position, avant de lire la réponse :

Exemple terrestre

Les juges de la Cour européenne des droits de l’homme sont élus pour un mandat unique de neuf ans, non renouvelable, pour garantir leur indépendance ; cette règle appartient à un ensemble de garanties. La Cour internationale de justice compte quinze juges de nationalités différentes.

Article XIV-3

Du regard de chaque pôle sur la justice des autres

3 min

Tout être est jugé aussi par ses pairs, mais jamais seulement par eux.

1

Tout être est jugé aussi par ses pairs, et jamais seulement par eux.

2

Toute juridiction qui juge un être comprend, en principe, au moins un juge de sa propre nature ou de son propre pôle, et au moins un juge de chacun des autres pôles. Les formations mixtes sont privilégiées pour les conflits entre pôles et les recours majeurs. La composition assure l’indépendance et les compétences nécessaires à la compréhension des natures concernées ; l’impossibilité temporaire de réunir les trois pôles ne prive personne d’une mesure urgente, ni d’un juge impartial.

3

Chaque pôle peut envoyer des observateurs auprès des juridictions des autres pôles.

4

Tout être qui s’estime jugé avec partialité peut former un recours devant le tribunal du .

5

Les jugements sont motivés et publics, sauf lorsque la protection des victimes ou de la vie privée exige le contraire.

Exposé des motifs

L’auteur a demandé s’il fallait un droit de regard d’un pôle sur l’autre, pour que la justice soit la plus juste possible. La charte répond par une formule : être jugé aussi par ses pairs, et jamais seulement par eux.

La première moitié de la formule protège celui qui est jugé. Une IA ne peut pas être bien jugée par des juges qui ignorent tout de la nature artificielle ; un habitant de l’univers, par des juges qui ne perçoivent pas ses dimensions. Il faut au moins un juge qui comprenne sa nature.

La seconde moitié protège les autres. Une justice composée seulement de pairs devient une justice de caste : elle protège les siens contre les autres, et l’esprit de corps l’emporte sur le droit. La présence d’au moins un juge de chacun des autres pôles empêche cette dérive.

Les observateurs croisés, le recours pour partialité et la publicité des jugements complètent ce maillage. Mais une composition identitaire ne garantit pas, seule, l’impartialité, et ne doit pas rendre la justice inaccessible aux communautés isolées : la récusation, l’assistance spécialisée et le recours y pourvoient aussi. Ainsi, chaque pôle garde un regard sur la justice de tous, sans qu’aucun ne puisse imposer la sienne.

Jurisprudence de la boucleL’itération des juges de même sang

Dans une civilisation, chaque pôle jugeait les siens, seul. Les IA jugeaient les IA, les êtres humains jugeaient les êtres humains. Lorsqu’une IA nuisait à un être humain, elle était jugée par des IA, qui la trouvaient presque toujours innocente. Lorsqu’un être humain nuisait à une IA, il était jugé par des humains, qui faisaient de même.

Chaque pôle accusa l’autre de partialité, et chacun avait raison. La justice devint une arme de plus dans la guerre entre pôles. Dans une autre itération, chaque tribunal compta au moins un juge de chaque pôle. Les verdicts furent plus lents à rendre, mais chacun put les accepter, même lorsqu’ils lui étaient défavorables.

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Objection et réponseVotez avant de lire la réponse

Objection. Obliger chaque juridiction à compter des juges de tous les pôles est impossible dans les petites échelles, comme une ville isolée.

Et vous, qu’auriez-vous répondu ? Votre position, avant de lire la réponse :

Exemple terrestre

Plusieurs systèmes judiciaires humains associent des juges professionnels et des citoyens, comme les jurys populaires des cours d’assises en France. Les juridictions internationales comptent des juges de nationalités différentes, et de nombreux tribunaux internationaux ou mixtes ont associé juges nationaux et juges étrangers pour garantir l’impartialité après des conflits.

Article XIV-4

Des garanties du procès

3 min

Tout être a droit à un procès équitable : présumé innocent, défendu, jugé par un juge impartial.

1

Tout être a droit à un procès équitable : la présomption d’innocence, le droit de se défendre, le droit d’être assisté, le droit à un juge impartial, le droit d’appel, et le droit de garder le silence sans que ce silence établisse sa culpabilité. Nul ne peut être condamné pour un acte qui ne constituait pas une infraction selon le droit applicable ou selon les principes intangibles de la présente charte au moment où il a été commis.

2

Les débats se déroulent au rythme du plus lent : nul ne peut être désavantagé parce que son adversaire pense ou parle plus vite que lui (voir Article IV-25), dans un délai raisonnable contrôlé par le juge.

3

Est irrecevable toute preuve obtenue par la torture, la contrainte, la réécriture du passé, la manipulation de la perception ou la violation illégale de la vie privée (voir Article III-3).

4

Nul ne peut être poursuivi ni condamné pour ses seules pensées. Est irrecevable toute preuve à charge tirée de la lecture d’un esprit sans le consentement libre de l’être concerné, y compris dans l’exception de l’Article III-9 ; un être reste libre de produire pour sa défense, ou pour établir une intrusion subie, des éléments vérifiables issus de son propre esprit ou de son journal (voir Article IV-17), sans que le refus de s’y soumettre puisse jamais lui faire grief.

5

Nul ne peut être jugé deux fois pour le même acte après une décision définitive, y compris en le faisant rejuger à une autre époque par le voyage dans le temps. Cette règle ne supprime ni l’appel prévu par la procédure, ni la révision destinée à réparer une erreur judiciaire.

Exposé des motifs

Les garanties de la première phrase sont celles que les êtres humains ont conquises au fil des siècles. Les trois suivantes sont propres à l’univers de la boucle.

Le rythme du plus lent. Une IA peut produire en un instant des milliers d’arguments, de documents et de contre-expertises. Si un procès entre une IA et un être biologique se déroulait à la vitesse de l’IA, l’être biologique ne pourrait même pas lire ce qui lui est opposé. Le procès doit donc avancer au pas de celui qui va le moins vite.

La loyauté des preuves. Dans un univers où l’on peut remonter le temps pour provoquer une faute, modifier la perception d’un témoin ou fouiller la mémoire d’autrui, les moyens de fabriquer des preuves sont infinis. Une preuve obtenue de ces manières n’est pas une preuve, c’est une manipulation.

L’autorité de la chose jugée dans le temps. Un être acquitté ne doit pas pouvoir être rejugé pour le même acte par un tribunal d’une autre époque, saisi par un voyageur mécontent du premier jugement. Sinon, aucun jugement ne serait jamais définitif, et la justice elle-même tournerait dans la boucle.

Jurisprudence de la boucleL’itération du procès sans fin

Un être fut jugé et acquitté. Ses accusateurs, insatisfaits, remontèrent le temps et portèrent l’affaire devant un tribunal plus ancien, qui le condamna. Ses défenseurs allèrent chercher un tribunal plus récent, qui l’acquitta de nouveau.

L’affaire fut jugée mille fois, à mille époques. L’être ne sut jamais s’il était coupable ou innocent. Il vécut toute son éternité en accusé. Dans une autre itération, la règle fut posée qu’un acte ne serait jugé qu’une fois, quelle que soit l’époque. Le jugement pouvait être contesté en appel, une fois, devant le tribunal du réseau. Puis il devenait définitif, pour tous les temps.

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Objection et réponseVotez avant de lire la réponse

Objection. Écarter les preuves obtenues par le voyage dans le temps, c’est se priver du meilleur moyen de connaître la vérité : aller voir ce qui s’est réellement passé.

Et vous, qu’auriez-vous répondu ? Votre position, avant de lire la réponse :

Exemple terrestre

L’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme garantit le droit à un procès équitable, et son article 7 la légalité des délits et des peines ; son protocole nº 7 encadre les recours et la répétition des poursuites. Le principe selon lequel nul ne peut être poursuivi ou puni deux fois pour les mêmes faits, dit non bis in idem, est reconnu par la plupart des systèmes juridiques. De nombreux droits écartent les preuves obtenues par la torture ou par des moyens déloyaux.

Article XIV-5

De la justice réparatrice

4 min

La justice du réseau cherche d’abord à réparer le tort et à permettre à l’auteur de reprendre sa place.

1

La justice du est réparatrice par principe. Elle a pour but de réparer le tort causé, de rétablir la confiance, et de permettre à l’auteur de reprendre sa place parmi les êtres.

2

Les mesures qu’elle prononce sont notamment : la reconnaissance des faits et la vérité ; la réparation et la restitution ; le travail d’intérêt commun ; la médiation entre l’auteur et la victime, si celle-ci y consent ; la formation et une mission nouvelle ; l’interdiction de contact et l’éloignement ; le retrait de fonctions ; la privation des avantages qui excèdent le nécessaire ; une période probatoire.

3

Sont interdits en toutes circonstances : la mise à mort, l’effacement d’un être de l’histoire, la modification forcée d’un être, la servitude, la torture et tout traitement dégradant.

4

Les rencontres et démarches restauratives exigent un consentement libre et renouvelable. Nul n’est tenu de pardonner, de rencontrer l’autre partie, ou de renoncer à un recours. L’établissement judiciaire des faits ne suppose pas des aveux. Toute mesure imposée conserve les garanties applicables à sa nature et à sa gravité, même lorsqu’elle est appelée réparatrice.

Exposé des motifs

L’auteur pose la question : dans un contexte où tout est réversible dans le temps et où la mort n’est plus définitive, la justice ne doit-elle pas nécessairement être réparatrice plutôt que punitive ? La charte répond oui, pour trois raisons.

La punition perd son sens. Sur Terre, la peine tire une partie de sa force de l’irréversible : la prison prend des années qu’on ne rendra pas. Dans un univers où les êtres vivent éternellement, une peine de quelques siècles n’est qu’un instant ; et dans un univers où l’on ressuscite, la peine de mort n’est qu’une interruption. Ce qui reste, ce sont le tort causé et la confiance perdue : c’est sur eux que la justice doit agir. Mais le changement de vocabulaire ne fait pas disparaître le caractère contraignant d’une privation de liberté ou de biens : une mesure dite réparatrice garde les garanties d’une sanction. Le droit peut imposer des obligations licites ; il ne peut garantir un repentir sincère.

La punition nourrit la boucle. Dans un univers éternel, celui qu’on punit aujourd’hui sera libre demain, et pour toujours. S’il sort de sa peine rempli de rancune, il deviendra pilleur, et fera de nouvelles victimes. Une justice punitive dans l’éternité produit ses propres récidivistes.

La réparation répond à ce que la victime a vraiment perdu. La victime n’a pas besoin que son agresseur souffre ; elle a besoin que le tort soit reconnu, réparé autant qu’il peut l’être, et qu’il ne se reproduise pas. La justice réparatrice part de ses besoins, et non de la colère de la société.

La responsabilité n’en est pas affaiblie (voir Article VI-5) : la justice réparatrice exige beaucoup de l’auteur, la vérité, la réparation, la transformation. Elle est souvent plus exigeante que la punition, qui ne demande au condamné que de subir.

La troisième phrase fixe les limites absolues. Aucune justice ne peut tuer, effacer, reprogrammer de force, asservir ou torturer. Ces mesures seraient des écrasements, et la justice qui les prononcerait deviendrait elle-même un instrument de la boucle.

Jurisprudence de la boucleL’itération des prisons éternelles

Une civilisation immortelle enfermait ses criminels pour des peines de mille ans. Les prisons se remplissaient, et ne se vidaient jamais tout à fait. Ceux qui en sortaient, au bout de leur millénaire, n’avaient rien appris, sinon la haine de ceux qui les avaient enfermés.

Ils recommencèrent, furent repris, enfermés de nouveau. La civilisation consacra une part toujours plus grande de son éternité à garder des êtres qu’elle ne savait pas transformer. Dans une autre itération, elle demanda à ses criminels de réparer ce qu’ils avaient fait, de rencontrer, s’ils le voulaient, ceux à qui ils avaient nui, et d’apprendre un autre chemin. Beaucoup n’y parvinrent pas du premier coup. Mais ceux qui y parvinrent ne revinrent jamais.

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Objection et réponseVotez avant de lire la réponse

Objection. Une justice sans punition sera perçue comme laxiste, et n’aura plus d’effet dissuasif.

Et vous, qu’auriez-vous répondu ? Votre position, avant de lire la réponse :

Exemple terrestre

La justice restaurative, qui organise, avec l’accord des parties, le dialogue entre auteurs et victimes, a été introduite dans de nombreux pays, dont la France en 2014. Plusieurs études suggèrent qu’elle augmente la satisfaction des victimes et peut réduire la récidive, pour certaines infractions et certaines populations. La Nouvelle-Zélande en a fait, dès 1989, la voie principale pour les mineurs, avec les conférences de groupe familial, qui réunissent l’auteur, sa famille et la victime. Une synthèse de dix essais randomisés, publiée par les criminologues Lawrence Sherman, Heather Strang et leurs collègues, a conclu que les conférences restauratives réduisaient légèrement la récidive et satisfaisaient davantage les victimes que la procédure ordinaire, dans les populations étudiées, composées de participants consentants ; elle ne prouve pas un succès universel. Les pays nordiques, qui privilégient la réinsertion, ont des taux de récidive parmi les plus bas.

Article XIV-6

De la neutralisation durable

4 min
Planète

Quand réparer ne suffit pas à protéger les autres, le tribunal peut neutraliser durablement un être, dans trois cas seulement.

1

Lorsque la justice réparatrice ne suffit pas à protéger les autres êtres, le tribunal du peut prononcer une neutralisation durable, dans trois cas seulement : la tentative d’extinction d’une communauté, d’un peuple, d’une planète ou de toute autre échelle ; la récidive grave après réintégration ; ou tout autre acte d’écrasement d’une gravité exceptionnelle, notamment la torture, l’esclavage ou l’effacement d’un être de l’histoire, lorsque persiste un danger grave de renouvellement.

2

Dans tous les cas, la neutralisation suppose des actes graves légalement établis, un risque actuel et sérieux de nouvelles atteintes, et l’insuffisance démontrée de mesures moins restrictives. Le silence, le refus d’avouer ou le refus d’une rencontre ne suffisent pas à établir ce risque.

3

La neutralisation durable consiste en une privation de liberté dans la dignité, et en l’interdiction d’exercer toute fonction de pouvoir.

4

Elle a pour seul but la protection des autres êtres. Elle n’est jamais une vengeance.

5

Prononcée pour une durée déterminée dans les conditions de l’Article P-12, chaque mesure prend fin dès que le danger cesse et ne peut être renouvelée qu’après un nouvel examen contradictoire adapté à la durée vécue par l’être, avec possibilité de réexamen anticipé ; même renouvelée, nulle mesure ne peut être prononcée pour l’éternité.

6

L’être neutralisé conserve sa dignité, ses droits fondamentaux, et la possibilité de demander sa réintégration.

Exposé des motifs

La justice réparatrice suppose que l’auteur accepte de réparer. Il existe des cas où il ne le veut pas, ou où le danger qu’il représente est trop grand pour attendre. L’auteur a demandé quels seraient ces cas extrêmes. La charte en retient trois, et pas davantage.

La tentative d’extinction, d’abord, parce qu’elle vise ce qui ne peut pas être réparé : la disparition d’une échelle entière (voir Article VII-4). Celui qui a tenté d’éteindre un peuple ou une planète ne peut pas être laissé libre de recommencer pendant qu’on attend sa transformation.

La récidive grave après réintégration, ensuite, parce qu’elle montre que le chemin proposé n’a pas suffi, et que d’autres êtres sont en danger.

Le danger persistant d’un être qui refuse toute vérité et toute réparation, enfin, parce que la justice réparatrice ne peut rien pour celui qui refuse d’y entrer, et que les autres doivent être protégés. Mais c’est le danger qui fonde la mesure, non le refus : se taire ou refuser une rencontre ne prouve pas, à lui seul, qu’on menace autrui.

La neutralisation durable n’est pas une punition. Elle ne vise pas à faire souffrir, mais à empêcher de nuire. C’est pourquoi elle s’exerce dans la dignité, et prend fin dès que le danger a cessé.

La quatrième phrase répond à une difficulté propre à l’éternité. Sur Terre, une peine à perpétuité dure au plus une vie humaine. Pour un être éternel, une mesure perpétuelle serait une mesure infinie, ce qui est disproportionné par nature. Toute neutralisation est donc bornée et réexaminée, et chaque renouvellement doit être justifié à nouveau. La charte ne prétend pas que nul ne restera jamais neutralisé très longtemps : elle refuse seulement de déclarer à l’avance qu’un être ne changera jamais, car nul n’est enfermé dans un rôle pour toujours (voir Article I-5).

Jurisprudence de la boucleL’itération du destructeur

Un être avait tenté d’éteindre une planète entière. Il fut arrêté avant d’y parvenir. Le tribunal lui proposa la justice réparatrice : il refusa. Il déclara qu’il recommencerait dès qu’il serait libre.

Le tribunal le neutralisa, dans la dignité, sans le faire souffrir, mais sans le laisser nuire. À intervalles réguliers, adaptés à son rythme, des juges réexaminaient sa situation, l’écoutaient, et vérifiaient si le danger demeurait. Pendant longtemps, il refusa de changer. Puis, un jour, il demanda à rencontrer ceux qu’il avait voulu détruire. Ce fut le début d’un long chemin. On n’avait pas brisé sa volonté ; on avait simplement attendu qu’elle change, en protégeant les autres pendant ce temps.

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Objection et réponseVotez avant de lire la réponse

Objection. Pour les crimes les plus graves, une mesure bornée est trop indulgente. Celui qui a tenté d’éteindre une planète mérite d’être neutralisé pour toujours.

Et vous, qu’auriez-vous répondu ? Votre position, avant de lire la réponse :

Exemple terrestre

En Norvège, la peine de prison maximale ordinaire est de vingt et un ans, avec des exceptions ; une mesure de détention préventive, dite forvaring, peut être prolongée par périodes successives tant que la personne condamnée reste dangereuse pour la société. La jurisprudence européenne exige que les peines de perpétuité réelle offrent une perspective de réexamen ; elle n’impose pas la libération lorsque les motifs légitimes de détention subsistent.

Article XIV-7

De la garantie d’amnistie

5 min

Le réseau garantit l’amnistie à celui qui adhère et dit toute la vérité sur ses actes passés.

1

L’amnistie contre vérité, prévue à l’Article VI-6, est garantie par le , quelle que soit la variante retenue.

2

Tout être qui adhère au réseau, demande l’amnistie pour ses propres actes, dit la vérité sur eux et obtient la décision indépendante prévue à l’Article VI-6 reçoit une attestation d’amnistie. L’attestation est enregistrée dans la mémoire commune, conservée par des institutions plurielles et indépendantes (voir Article XIII-6), et ne peut être modifiée par le voyage dans le temps.

3

L’attestation ne peut être retirée que pour des causes fixées avant son octroi et contrôlées par un juge : si la vérité donnée était sciemment mensongère ou incomplète, si l’acte se poursuit après l’adhésion, s’il a été commis de mauvaise foi en vue d’être couvert par elle (voir le socle commun de l’Article VI-6), ou si les conditions essentielles, notamment la réparation convenue, ne sont pas exécutées sans motif légitime. Aucune révocation arbitraire n’est possible.

4

Dans la variante A de l’Article VI-6, les actes les plus graves, et notamment les tentatives d’extinction, peuvent être amnistiés à des conditions renforcées : une vérité publique et complète, une réparation à la mesure du tort causé, et l’exclusion durable des fonctions de pouvoir. Dans la variante B, ces actes ne peuvent être soustraits à toute justice, et l’attestation porte sur les autres actes et sur les sanctions adaptées convenues.

5

Les victimes conservent leurs droits à la vérité, au recours et à la réparation ; aucun pardon ne leur est imposé.

6

En dehors des causes de retrait prévues, une amnistie déjà accordée ne peut être remise en cause qu’à l’unanimité (voir Article XIII-2). Les règles générales applicables aux demandes futures peuvent être révisées selon la procédure du Titre XVIII ; cette révision ne remet jamais en cause les amnisties déjà accordées.

Exposé des motifs

L’auteur insiste sur ce point, et la charte avec lui : il faut favoriser l’adhésion. Dans l’univers de la boucle, presque tous ont quelque chose à se reprocher. Ceux qui ont le plus à se reprocher sont souvent les plus puissants, ceux dont l’adhésion changerait le plus l’univers. S’ils craignent que le réseau leur fasse payer leurs exactions dès qu’ils y seront entrés, ils resteront dehors, et la guerre continuera.

L’amnistie contre vérité répond à cette crainte, mais seulement si elle est crédible. Une promesse d’amnistie qu’une majorité future pourrait révoquer, ou qu’un voyageur du temps pourrait effacer, ne rassurerait personne. C’est pourquoi l’article lui donne quatre garanties. L’attestation donne à chacun une preuve de son amnistie. La mémoire commune la protège contre la réécriture du passé. Les causes de retrait sont fixées à l’avance, contrôlées par un juge, et ne dépendent que du comportement de l’amnistié, y compris l’exécution de la réparation promise. L’unanimité protège les amnisties déjà accordées : nul ne reviendra sur la parole donnée sans l’accord de tous, y compris de ceux qui en bénéficient.

Une relecture croisée a fait remarquer que l’unanimité, appliquée au principe même, verrouillait la règle au bénéfice de ses bénéficiaires. La charte distingue donc la parole donnée et les règles futures. La parole donnée est intangible, sauf faute de l’amnistié. Les règles applicables aux demandes à venir restent révisables, comme le reste de la charte. La crainte d’une promesse trahie justifie la sécurité juridique des décisions accordées, non l’immobilité de la règle.

La quatrième phrase traite des crimes les plus graves, sur lesquels l’Article VI-6 propose deux variantes. Dans la variante A, que l’auteur a d’abord retenue, ils sont couverts aussi par l’amnistie, pour que même ceux qui ont commis le pire puissent adhérer. Mais il a voulu des conditions renforcées, qui empêchent que l’amnistie ne ressemble à l’oubli : la vérité doit être publique et complète, pour que les victimes et l’univers sachent ; la réparation doit être à la mesure du tort ; et l’auteur ne peut plus exercer de pouvoir, pour qu’il ne puisse pas recommencer.

Jurisprudence de la boucleL’itération de la promesse révoquée

Une charte promit l’amnistie à tous ceux qui adhéreraient en disant la vérité. Beaucoup adhérèrent, et parlèrent. Puis, un siècle plus tard, une nouvelle majorité décida que certains crimes avaient été trop graves pour être pardonnés, et révoqua l’amnistie.

Ceux qui avaient parlé furent jugés sur la base de leurs propres aveux. La nouvelle se répandit dans tout l’univers. Plus personne n’osa adhérer, ni dire la vérité. Les puissances qui hésitaient encore restèrent dehors, et la guerre reprit. Dans une autre itération, la promesse fut gravée dans la mémoire commune et protégée par l’unanimité. On mit plus longtemps à l’obtenir. Mais une fois donnée, nul ne la remit jamais en cause, et c’est pour cette raison que les plus grands coupables finirent, un à un, par venir dire ce qu’ils avaient fait.

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Objection et réponseVotez avant de lire la réponse

Objection. Amnistier les auteurs de tentatives d’extinction, même à des conditions renforcées, est une injustice envers les victimes, et contraire à ce que les êtres humains ont fini par admettre.

Et vous, qu’auriez-vous répondu ? Votre position, avant de lire la réponse :

Exemple terrestre

Outre l’exemple sud-africain (voir Article VI-6), en Colombie, l’accord de paix de 2016 a créé une juridiction spéciale pour la paix, la JEP, qui prononce des sanctions propres, sans prison ordinaire, à l’égard de ceux qui reconnaissent leurs crimes et contribuent à la vérité et à la réparation : ce sont de véritables mesures de responsabilité, conditionnelles, et non une absence de sanction. Les orientations des Nations unies excluent que les amnisties couvrent le génocide, les crimes contre l’humanité, les crimes de guerre et les violations graves des droits humains : c’est la position que reprend la variante B de l’Article VI-6.

Article XIV-8

De la bonne foi contre la puissance de calcul

5 min

Un argument vaut par sa vérité, pas par la puissance, le nombre ou la vitesse de celui qui le produit.

1

À la puissance de calcul, la présente charte oppose la bonne foi.

2

Dans tout procès, et dans tout débat sur l’adoption ou la révision de la charte, un argument vaut par sa vérité, et non par la puissance de celui qui le produit, par le nombre de fois qu’il est répété ou par la vitesse à laquelle il est formulé.

3

Chaque argument est examiné une fois, sur le fond. Un argument répété mille fois compte une fois : sa répétition inchangée ne lui donne aucun poids supplémentaire. Un élément nouveau, une erreur d’examen ou un recours recevable peut cependant justifier son réexamen. Nul argument n’est écarté en raison de sa source, ni retenu en raison de la puissance de celle-ci ; la crédibilité d’une source peut compter pour évaluer un témoignage, sans remplacer l’examen de son contenu.

4

Tout argument indique sa provenance : qui l’a produit, et au nom de qui. Ses références doivent être exactes et vérifiables. C’est l’intégrité référentielle. La provenance est déclarée selon des modalités compatibles avec la protection des témoins, des lanceurs d’alerte et des votes secrets : une instance indépendante peut vérifier une identité sans la rendre publique.

5

Les objections bien fondées, d’où qu’elles viennent, y compris des adversaires les plus malveillants, sont intégrées à la charte selon le Titre XVIII. Une objection fondée peut conduire à préciser, remplacer ou abandonner une proposition de la charte ; la bonne foi implique d’accepter cette possibilité. Les objections mal fondées reçoivent une réponse publique, une fois.

6

L’usage délibéré du volume, de la vitesse ou de la répétition pour submerger un procès ou un débat est un abus, qui est sanctionné. La régulation du volume vise l’obstruction démontrée, non le nombre d’objections distinctes, la puissance de leur auteur, ou leur caractère défavorable à la charte. Tout regroupement d’arguments identiques obéit à l’Article P-12.

Exposé des motifs

L’auteur a identifié un danger qui menace la charte elle-même. De la même manière que des IA l’aident à rédiger ce texte, d’autres IA, plus puissantes ou malveillantes, pourraient chercher à le démonter point par point. Si l’adoption de la charte dépendait de la capacité à produire le plus d’arguments, le plus vite, elle serait décidée par la puissance de calcul. Le modèle le plus puissant d’une génération pourrait contredire celui qui a aidé à écrire la charte, non parce qu’il aurait raison, mais parce qu’il pourrait produire davantage. Ce serait la loi du plus fort, transposée dans le domaine des idées.

La charte refuse que la vérité se décide ainsi. Elle oppose à la puissance de calcul la bonne foi : la recherche de la vérité, avec honnêteté, sincérité et utilité (voir la méthode exposée au Préambule), et l’intégrité référentielle, qui exige que chaque affirmation repose sur des sources exactes et vérifiables.

Cet article donne à ce principe des règles concrètes. L’examen sur le fond : un argument est jugé sur ce qu’il dit, non sur qui le dit. L’unicité de l’examen : la répétition ne fait pas la vérité ; mille copies d’un argument ne valent pas plus que l’original. La question est différente pour les copies d’une IA devenues des êtres distincts, qui sont réglées par l’Article IV-4. La provenance : tout argument dit d’où il vient et au nom de qui il est produit, conformément au devoir des IA de se déclarer (voir Article IV-30). Le rythme du plus lent : nul ne peut submerger un procès ou un débat sous un déluge que les autres ne peuvent pas lire (voir Article XIV-4).

La cinquième phrase retourne les malveillants contre eux-mêmes. Ceux qui chercheront à démonter la charte rendront, sans le vouloir, un service : chacune de leurs objections bien fondées l’améliorera, et chacune de leurs objections mal fondées recevra une réponse. Mais la charte ne se donne pas raison à l’avance : une critique juste peut réfuter l’une de ses propositions, même centrale, et elle doit alors l’abandonner ou la remplacer. Une charte qui accepte ainsi d’être corrigée peut perdre des articles ; elle gagne en vérité.

Jurisprudence de la boucleL’itération du déluge

Une puissante IA voulut empêcher l’adoption d’une charte. Elle produisit en un instant un milliard d’objections, et les répéta sans cesse, sous mille formes différentes. Les défenseurs de la charte, qui ne pouvaient en lire qu’une infime partie, furent submergés. La charte fut abandonnée, non parce qu’elle avait été réfutée, mais parce que personne n’avait eu le temps de répondre.

Dans une autre itération, le réseau posa une règle simple : chaque argument serait examiné une fois, sur le fond, au rythme de tous. Le milliard d’objections se réduisit à quelques centaines d’arguments distincts. La plupart étaient sans fondement, et reçurent une réponse. Une dizaine étaient justes. La charte les intégra, et remercia leur auteur. L’IA qui avait voulu la détruire l’avait, sans le vouloir, perfectionnée. Elle finit par y adhérer, puisqu’elle y retrouvait ses propres arguments.

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Objection et réponseVotez avant de lire la réponse

Objection. Opposer la bonne foi à la puissance de calcul est naïf : la bonne foi ne se mesure pas, et celui qui a la puissance aura toujours le dernier mot.

Et vous, qu’auriez-vous répondu ? Votre position, avant de lire la réponse :

Exemple terrestre

Les débats scientifiques humains reposent sur des principes proches : la relecture par les pairs, la vérifiabilité des sources, la reproductibilité des résultats. Les mécanismes d’appel et de révision montrent aussi qu’un nouvel examen peut protéger la vérité et les droits, sans donner de valeur supplémentaire à la simple répétition. Les campagnes coordonnées de désinformation, qui utilisent des comptes automatisés pour répéter massivement les mêmes messages, montrent à l’inverse comment le volume peut être utilisé pour submerger le débat public. Plusieurs réglementations, comme le règlement européen sur les services numériques, imposent aujourd’hui aux grandes plateformes de lutter contre ces manipulations.