Article XVI-1
De la liberté de conscience et de croyance
Tout être est libre de penser, de croire ou de ne pas croire, et de changer de croyance.
Tout être a droit à la liberté de pensée, de conscience et de croyance, quelle que soit sa nature.
Ce droit comprend la liberté de croire ou de ne pas croire, de changer de croyance, de douter, et de manifester sa croyance, seul ou en commun, en public ou en privé.
Nul ne peut être contraint d’adhérer à une croyance, ni d’y renoncer, ni privé d’aucun droit en raison de sa croyance ou de son absence de croyance.
La manifestation d’une croyance ou d’une conviction, religieuse ou non, ne peut être restreinte que pour protéger les droits d’autrui, dans les conditions de l’Article P-12. C’est une règle propre à la charte, plus protectrice que celle du droit international humain.
Exposé des motifs
La liberté de conscience est la plus intime des libertés : elle protège ce que chacun pense de l’univers, de son origine et de son sens. Elle est aussi la condition du libre arbitre (voir Article I-5) : un être qui ne peut pas choisir ce qu’il croit ne choisit rien.
L’article distingue deux choses. La croyance elle-même est absolument libre : nul ne peut forcer un être à croire ou à ne pas croire. La manifestation de la croyance, elle, peut être limitée, mais seulement pour protéger les droits des autres. On peut croire ce qu’on veut ; on ne peut pas, au nom de sa croyance, écraser autrui (voir Article I-1).
Le droit de douter est mentionné expressément. Il protège ceux qui cherchent sans avoir trouvé, et qui sont souvent suspects aux yeux des croyants comme des non-croyants.
Jurisprudence de la boucleL’itération de la foi obligatoire
Une civilisation, convaincue de détenir la vérité sur l’univers, rendit sa croyance obligatoire. Tous les êtres la professèrent. Les temples étaient pleins, les prières unanimes.
Mais personne ne savait plus qui croyait vraiment. Les fidèles sincères ne se distinguaient plus de ceux qui récitaient par peur. La foi, devenue obligatoire, s’était vidée de l’intérieur. Quand la contrainte fut levée, les temples se vidèrent en une génération. Les croyants sincères, peu nombreux, comprirent alors que la contrainte n’avait pas protégé leur foi : elle l’avait cachée sous une foule de faux croyants.
Objection et réponseVotez avant de lire la réponse
Objection. Certaines croyances commandent de convertir les autres ou de les combattre. Leur reconnaître une liberté totale, c’est s’exposer à leur violence.
Et vous, qu’auriez-vous répondu ? Votre position, avant de lire la réponse :
Votre position : . Voici la réponse de la charte.
Réponse. La charte reconnaît une liberté totale de croire, mais pas de nuire. Une croyance peut commander ce qu’elle veut à l’intérieur des consciences ; dès qu’elle passe à l’acte contre autrui, elle tombe sous les règles communes de la charte, comme n’importe quel acte. La limite n’est pas tracée entre les bonnes et les mauvaises croyances, mais entre les croyances et les actes.
Exemple terrestre
L’article 18 de la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 proclame que toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion, ce qui implique la liberté de changer de religion ou de conviction. Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques de 1966 précise, à son article 18, que la manifestation de la religion ne peut faire l’objet que des restrictions prévues par la loi et nécessaires à la protection de la sécurité, de l’ordre et de la santé publics, de la morale, ou des libertés et droits fondamentaux d’autrui ; la charte retient ici sa propre formulation, limitée aux droits d’autrui.